Conditions d'utilisation

Ces conditions décrivent de manière générale notre mode de fonctionnement. Chaque projet est régi par son contrat spécifique.

Modèle

Nous facturons des frais de mise en place uniques pour la personnalisation initiale, ainsi qu’un abonnement mensuel pour l’exploitation, l’hébergement, la surveillance et l’amélioration de la plateforme.

Propriété

Le cœur du logiciel nous appartient et est concédé sous licence pendant toute la durée de l’abonnement. La marque, le contenu et les données du client appartiennent au client et peuvent à tout moment être exportées.

Coûts externes

Les services tiers (IA, API, messagerie) sont prépayés pour trois mois et font l’objet d’un relevé mensuel.

Résiliation

Chacune des parties peut résilier le contrat moyennant un préavis de 30 jours. Nous vous remettons les données exportées et désactivons la plateforme.

Ce texte constitue une base et doit être examiné par un conseiller juridique.